François Dubois


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Dubois François
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale
date_debut="2019-11-01"
INTJ1927063S(source BOMI)
promotion
18 Décembre 201918/12/2019
De: Dubois (François, Pascal, Jean)
adjudant-chef, troupes de marine ; 32 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2018-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000038397107(source JORF)
décoration
21 Avril 201921/04/2019
De: Dubois (François, Christian, André)
conciliateur de justice dans le ressort du tribunal d'instance de Moulins ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037615089(source JORF)
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Dubois François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808576S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: DUBOIS (Francois)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27-1 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur des travaux publics de l'État hors classe du ministère de la transition écologique et solidaire
au titre de l'année 2017
TREK1821660A(source BODD)
promotion
25 Août 201825/08/2018
De: Dubois François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 1 000,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707217S(source BOMI)
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Dubois François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707206S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Dubois François
Objet:
au grade de maréchal-des-logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, du Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2017-02-01"
INTJ1700630S(source BOMI)
promotion
18 Mai 201718/05/2017
De: François DUBOIS
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
Directeur régional et interdépartemental adjoint de l'équipement et de l'aménagement (groupe III) de la région Ile-de-France, directeur de l'unité départementale des Hauts-de-Seine
Groupe:
Direction régionale et interdépartemental de l'équipement et de l'aménagement de la région Ile-de-France, directeur de l'unité départementale des Hauts-de-Seine
date_fin="2019-08-18"
JORFTEXT000032142552(source JORF)
nomination
02 Mars 201602/03/2016
De: DUBOIS François
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
AFSN1530982A(source BOSanté)
inscription
15 Février 201615/02/2016
De: Dubois François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
Alienor
NIGEND : 244730NLS : 8097059
INTJ1517093S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Dubois (François, Joseph, Henri)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000030914240(source JORF)
nomination
22 Juillet 201522/07/2015
De: Dubois, François
Objet:
au grade de major
date_debut="2014-12-01"
INTJ1420184S(source BOMI)
promotion
16 Janvier 201516/01/2015
De: Dubois (François)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
JORFTEXT000029755108(source JORF)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Dubois (François, Omer, Marie)
sergent-chef
Objet:
au titre du décret particulier du Président de la République relatif au 70e anniversaire des débarquements et de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception, les combattants
70e ANNIVERSAIRE DES DÉBARQUEMENTS ET DE LA LIBÉRATION
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000029724769(source JORF)
nomination
09 Novembre 201409/11/2014
De: François DUBOIS
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur régional et interdépartemental adjoint (groupe IV) de l'équipement et de l'aménagement de la région Ile-de-France, directeur de l'unité territoriale des Hauts-de-Seine
Groupe:
Direction régionale et interdépartemental de l'équipement et de l'aménagement de la région Ile-de-France, directeur de l'unité territoriale des Hauts-de-Seine
date_debut="2014-08-18"
JORFTEXT000029299893(source JORF)
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: François DUBOIS
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2014-01-01"
AFSN1430267A(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: DUBOIS (François)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2014-01-01"
AFSN1430246A(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: Dubois François
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
Payen De La Garanderie
Brigade départementale de renseignements et d'investigations judiciaires de Saint-Brieuc (22) Brie Lorelei
Nigend : 198695Nls : 8048987
INTJ1308877S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: DUBOIS (François)
Objet:
Concours externe
Liste principale
JORFTEXT000028324273(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 201315/12/2013
De: François DUBOIS
chef du service aménagement à la direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme, du logement et des transports au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville de Sénart
conseil_administration
JORFTEXT000027806496(source JORF)
nomination
06 Août 201306/08/2013
De: Dubois François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
INTJ1223148S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Dubois (François, Eugène, Auguste)
Professeur
membre de l'Académie nationale de médecine ; 55 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="55"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000025641749(source JORF)
nomination
08 Avril 201208/04/2012
De: Dubois François
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2011-07-01"
IOCJ1103088S(source BOMI)
promotion
15 Février 201215/02/2012
De: François DUBOIS
directeur de la division urbanisme et schéma directeur à la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
au titre du ministre en charge de l'urbanisme, du logement et des transports
Remplace:Mme Pascale RIBON
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville de Sénart
conseil_administration
JORFTEXT000022662518(source JORF)
nomination
03 Août 201003/08/2010
De: François DUBOIS
Objet:
service de zone des systèmes d'information et de communication de Bordeaux
Groupe:
Service de zone des systèmes d'information et de communication de Bordeaux
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020976815(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Dubois (François)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
décroissant
Option PC
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000641342(source JORF)
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Dubois (François, Henri)
chef de la mission économique de La Valette (Malte) ; 46 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000445605(source JORF)
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: Dubois (François)
Objet:
membres de la sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
conformément aux articles 2 et 6 du décret no 90-174 du
24 février 1990
3o Choisis parmi les autres catégories de membres de la commission de classification
Membres suppléants
Groupe:
Sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
suppleant
JORFTEXT000000757206(source JORF)
nomination
22 Mai 200122/05/2001
De: François Dubois
dans la deuxième section (chirurgie et spécialités chirurgicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine des membres titulaires suivants
Remplace:M. Claude Olivier
Groupe:
Académie nationale de médecine
JORFTEXT000000588292(source JORF)
élection
30 Mars 200130/03/2001
De: Dubois (François)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
11o Au titre de jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans choisis après consultation du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:
Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="2000-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000217700(source JORF)
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Dubois (François)
Objet:
à l'isssue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par orde de mérite
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
I. - LISTE NORMALE
Lycée d'Aix
Garçons du groupe 1
Groupe:
Par groupe et par lycée sur la liste normale et par orde de mérite
JORFTEXT000000572231(source JORF)
admission
10 Juillet 199810/07/1998
De: Dubois (François)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
11o Au titre de jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans choisis après consultation du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:
Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000755616(source JORF)
nomination
30 Juin 199830/06/1998
De: Dubois (François, Paul)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
Service de santé des armées
Chirurgiens-dentistes des armées
rattachés au corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1994/12
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1996-01-01"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste aspirant"
JORFTEXT000000548766(source JORF)
nomination
29 Octobre 199629/10/1996
De: Dubois (François)
ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
du corps des ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="1994-10-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000552426(source JORF)
radiation
03 Mai 199503/05/1995
De: Dubois (François)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Conservatoire national des arts et métiers
(Mathématiques appliquées et applications des mathématiques)
date_debut="1994-10-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000368250(source JORF)
nomination
13 Janvier 199513/01/1995
De: Dubois (François)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000180370(source JORF)
promotion
22 Février 199422/02/1994
De: Dubois (François)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
JORFTEXT000000714413(source JORF)
promotion
01 Septembre 199301/09/1993
De: Dubois (François)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000712332(source JORF)
promotion
17 Juin 199317/06/1993
De: Dubois (François)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1993
JORFTEXT000000163942(source JORF)
inscription
05 Juin 199305/06/1993
De: Dubois (François)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les usagers
Au titre des industries agricoles et alimentaires
Titulaire
Remplace:M. Mallein (Arnaud)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000358879(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Dubois (François)
inspecteur-élève des transmissions
Objet:
inspecteur des transmissions
date_debut="1991-11-06"
JORFTEXT000000160943(source JORF)
titularisation
17 Janvier 199217/01/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.